Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sup design by viahero
MAJOR TOM, Société à Responsabilité Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
99825385
Date de dépôt :
25/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/11/2009

Présentation de la marque sup design by viahero

Déposée le 25 novembre 1999 par la société MAJOR TOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « sup design by viahero » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la société MAJOR TOM domicilié(e) 84 rue Beaubourg, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 552 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque sup design by viahero a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sup design by viahero est expirée depuis le 25 novembre 2009.

MAJOR TOM a également déposé les autres marques suivantes : LE COLOR BAG MARTIAL VIAHERO , PILOT VIAHERO , PILOT SPORT VIAHERO , PILOT JEANS VIAHERO , PILOTE MARTIAL VIAHERO , (Marque figurative) , HeyTom!


MAJOR TOM, Société à Responsabilité Unipersonnelle - 84 rue Beaubourg, 75003 PARIS - France - SIREN 414552331


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Inscription le 26 octobre 2000 - Concession de licence n°310475 - Publication au BOPI 2000-10-26

Inscription le 27 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382450 - Publication au BOPI 2003-11-27

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Lunettes, lunettes de soleil, étuis pour lunettes, montures de lunettes loupes. Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour clefs, sacs à provision, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs housses pour vêtement, boîtes en cuir ou en carton cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux ; sacs à mains, sacs à mains du soir, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, porte documents, pochettes pour l'emballage en cuir, portefeuilles, porte cartes de crédit, porte monnaie non en métaux précieux, cartables, malles et valises, parapluies, parasols, cannes, laisses, peaux d'animaux, fouets et sellerie. Vêtements, jeans, shorts, bermudas, pantalons, salopettes, combinaisons, blouses, chemises, vestes, blousons, pull-overs, tee shirts, sweat-shirts, costumes, gilets, parkas, manteaux, imperméables, jupes, robes, sous vêtements, maillots de bain, bas, collants, chaussettes, peignoirs, sorties de bain, lingerie de corps, layette, ceintures (habillement), cravates, gants (habillement), étoles, foulards, écharpes, châles, chaussures, bottes, pantoufles, chaussons, chapellerie, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.